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PLU Sigean approbation du 23.12.13

 

0. Pièces administratives

1. Rapports de présentation

2. PADD

3. Annexes sanitaires

 

 

PLU Sigean Modification n°1 approuvée le 2.02.18

Enquête publique du 30/10 au 30/11/2017 

Projet de 1ère modification du Plan Local d’Urbanisme
relative à l’ouverture à l’urbanisation d’une partie

de la zone 2AU « Sud Sigean » - secteur des Grazelles
Rapport d'enquête à télécharger

 

0. Notice explicative

1. Documents graphiques

2. Servitudes

3. OAP après modification

4. Règlement

5. Emplacement réservé

6. Annexes

7. Pièces administratives

8. DCM 2018-001 PLU modification 1

 

Décision du Conseil municipal 2018/076 "Prescription Révision allégée du PLU"

 

 

Avis d'Enquête publique
du 10 décembre 2019 au 10 janvier2020


Révision du Plan Local d'Urbanisme

 

 Dossier d'enquête