Le PLU

Commune de SIGEAN

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PLU Sigean Révision n°1 approuvée le 28/02/2020

 Pièces écrites

 0.Procédure

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. Règlement

4. Annexes

5. Annexes sanitaires

6. Orientations aménagement

Documentsgraphiques

Cartographie

PLU Sigean approbation du 23.12.13

0. Pièces administratives

1. Rapports de présentation

2. PADD

3. Annexes sanitaires

PLU Sigean Modification n°1 approuvée le 2.02.18

Projet de 1ère modification du Plan Local d’Urbanisme
relative à l’ouverture à l’urbanisation d’une partie

de la zone 2AU « Sud Sigean » - secteur des Grazelles
Rapport d'enquête à télécharger

0. Notice explicative

1. Documents graphiques

2. Servitudes

3. OAP après modification

4. Règlement

5. Emplacement réservé

6. Annexes

7. Pièces administratives

8. DCM 2018-001 PLU modification 1

Décision du Conseil municipal 2018/076 "Prescription Révision allégée du PLU"

Révision du Plan Local d'Urbanisme