[DEL-2023-048] - Décision modificative n°1 budget principal 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-049] - Admission de créances en non-valeur budget crèche

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-050] - Décision modificative n°1 budget crèche 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-051] - Vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-052] - Protection sociale complémentaire des agents publics

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-053] - Modification du tableau de l’effectif communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-054] - Convention accompagnateur transports / Grand Narbonne

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-055] - Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie - saison estivale 2023

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-056] - Convention piscine municipale / camping Ensoya

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-057] - Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de l’Aude.

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-058] - Convention de servitude avec ENEDIS- Parcelle communale BT 0029

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-059] - Autorisation dépôt demande d’urbanisme / Cité Jardin Unité foncière « Cave coopérative »

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[2023-liste03] - Liste des délibérations du cm du 24 mai 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-046] - Modification horaires écoles rentrée 2023

Rubrique : Affaires scolaires et périscolaires
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-040] - Subvention aux associations et aux organismes de formation

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-041] - Cession de la balayeuse de voirie

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-042] - Autorisation signature avec le Département de l'Aude - convention attribution subvention

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-043] - Acquisition voiries et espaces communs de l'association Pont de la Rouquille

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-044] - Acquisition immeuble GAUFFRES AY n°308

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-045] - Désignation référent déontologue des élus

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023