[DEL-2023-069] - Subventions complémentaires 2023 Répartition des crédits.

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Pierre SANTORI
Date de signature : 20/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-070] - Mandat au Maire pour déposer la demande de permis de construire du Pôle Enfance municipal.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-071] - Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le domaine public du Conservatoire du Littoral.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-072] - Modification du contrat de délégation de service public du camping ENSOYA/Avenant n° 4

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-073] - Prolongation du contrat de service public pour l’exploitation du camping municipal de l’Etang Boyé – Approbation de l’avenant n° 5 de prolongation

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-074] - Mise à jour Itinéraires de Promenade inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-075] - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle communale AT 0002

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-076] - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelles communales F n°s 0003-0010-0013

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-077] - Acquisition parcelles B n°s 1294 et 1402

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-078] - Intégration au domaine public du lotissement « Clos Sainte-Croix »

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-079] - Prise de possession de l’immeuble sans maître AB 225

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-080] - Certification et accompagnement de la Base Adresse Locale (B.A.L.) - Convention avec le Grand Narbonne

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-081] - Communication du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-082] - Communication du rapport annuel 2022 sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-083] - Convention de partenariat de médiation sociale PIMMS / Commune de SIGEAN

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-084] - Convention entre l’Etat et la Commune : - raccordement sur le système d’alerte et d’information des populations (SAIP) de la sirène – bâtiment « Villa Saint Jacques ».

Rubrique : Sécurité et tranquilité publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-085] - Création d’emplois permanents - Adjoint administratif principal 2eme classe TNC -Adjoint administratif

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-086] - Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[2023-liste04] - Liste des délibérations du cm du 26092023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 29/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-047] - Convention de reversement d’une fraction de la fiscalité économique perçu par le Grand Narbonne

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023