[DEL-2024-003] - Débat sur les orientations budgétaires

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-004] - Avance sur subvention association USP

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-005] - Autorisation signature convention culturelle La Tempora 2024

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-006] - Convention GN solution de publication de cartes Lizmap

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-007] - Convention partenariat chantiers jeunes du GN

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-008] - Présentation rapport Chambre Régionale des Comptes gestion GN Commune de PLN - aménagement Littoral exercices 2018 et suivants

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-009] - Modification statuts du GN - Compétence contrat local de santé intercommunal

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-010] - Contrats d'assurance des risques statutaires 2025 - 2028

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-011] - Autorisation ACCA Sigean de chasser sur les parcelles communales

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-012] - Motion de soutien mesures contre les déserts médicaux

Rubrique : Santé publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[2023-liste05] - Liste des délibérations du CM du 18 décembre 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-060] - Commerce : ouverture dominicale 2024

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-061] - Révision n° 1 AP/CP - Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-062] - Admission créances en non-valeur. Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-063] - Créance éteinte- Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-064] - Décision modificative n°2 - Budget principal 2023.

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-065] - Autorisation engagement dépenses investissement 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-066] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec l’association Maison des Jeunes et des Loisirs de SIGEAN (MJL) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 20/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-067] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec CERCLE NAUTIQUE des CORBIERES (CNC) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-068] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec l’Union Sigean Port la Nouvelle XV (USPXV) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023