[DEL-2023-032] - Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation du personnel communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-033] - Mise à jour Règlement intérieur du personnel communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-034] - Instauration du télétravail et approbation de la charte télétravail

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-035] - Suppression de postes

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-036] - Création d'un emploi permanent

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-037] - Adoption du règlement intérieur de fonctionnement du multi-accueil la marelle

Rubrique : Petite enfance Parentalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-039] - Institution de la commission de délégation des services publics et élection des membres

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-001] - Débat sur les orientations budgétaires

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-002] - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-003] - Adhésion à une plateforme de vente aux enchères AGORASTORE

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-004] - Cession de véhicules - autorisation

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-005] - Règlement d’attribution des subventions aux associations

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-006] - Signature d’une convention-chapeau Opération de Revitalisation de Territoire, pour les dispositifs « Action Cœur de Ville » et « Petites Villes de Demain

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-007] - Renouvellement de la convention instruction des autorisations du droit du sol à conclure avec le Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-008] - Acquisition parcelles BH n°s 45, 46 et 284.docx

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-009] - Acquisition parcelles BM n°s 249 , 251 et 252

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-010] - Communication au Conseil Municipal

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-011] - Modification de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire- Article L.2122-22 du CGCT

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-012] - Signature convention relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité publique des résidents et des collaborateurs du parc de logements sociaux.de DOMITIA HABITAT OPH

Rubrique : Sécurité et tranquilité publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023