[2025-liste05] - Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 octobre 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-062] - Avenant à la Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la CAF de l’Aude : intégration de la commune de Roquefort des Corbières

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-063] - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-064] - Présentation du rapport annuel 2024 sur le service public de prévention et de gestion des déchets

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-065] - Convention de partenariat avec EPCC Scène nationale du Grand Narbonne

Rubrique : Culture
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-066] - Convention prêt / Famille AMIGUES

Rubrique : Culture
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-067] - Vente cave coopérative : complément pour acte de vente

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-068] - Acquisition immeuble BE n°s 65 et 68

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-069] - Décision modificative n°2 budget principal 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-070] - Avenant n° 1 à la convention d’objectif conclue avec le Cercle Nautique des Corbières (CNC)

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-071] - Avenant n° 1 à la convention d’objectif conclue avec la Maison des Jeunes et des Loisirs

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-072] - Avenant n° 2 à la convention d’objectif conclue avec l’Union Sigean Port la Nouvelle (USP)

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-073] - Subventions 2025 : Répartition des crédits n° 5

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-074] - Révision du plan communal de sauvegarde (PCS)

Rubrique : Sécurité publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-075] - Création d’emploi permanent à temps complet Animateur

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-076] - Création d’emploi permanent à temps complet Attaché territorial

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-077] - Création d’emploi permanent à temps complet Technicien principal 2eme classe

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-078] - Modification du tableau de l’effectif du personnel communal 2025

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[2025-liste04] - Liste des délibérations du CM du 21 juillet 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[DEL-2025-050] - Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025