[2024-liste04] - Liste des délibérations du CM du 31 juillet 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 02/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-038] - Retrait délibération 2024-011 Droit de chasse

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-039] - Avis de la commune projet de modification n°2 SCoT de la Narbonnaise

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-040] - Convention de partenariat financier hébergement renforts de gendarmerie été 2024

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-041] - Attribution subventions 3e répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-042] - Soutien financier voyage scolaire

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-043] - Fiscalité France Ruralité Revitalisation FRR

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[2024-liste03] - Liste des délibérations - cm du 27 mai 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-029] - Recours procédure concession sous forme de délégation du service public gestion camping municipal Etang Boyé/Ensoya

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-030] - Adhésion Association Nationale des Elus des Littoraux ANEL

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-031] - Convention prêt matériel à titre gratuit Cercle Nautique des Corbières

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-032] - Convention prêt matériel à titre gratuit UDSP de l'Aude

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-033] - Motion mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales initiative APVF

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-034] - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-035] - Tableau effectif personnel communal 2024

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-036] - Convention servitude avec Enedis Parcelles communales BT 28 et 29

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-037] - Intégration au domaine public communal parcelles BL 199-200-216-218-220 et 221

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2024-Liste 02] - Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-013] - Approbation compte financier unique budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-014] - Approbation compte financier unique Budget crèche 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024