[2025-liste2] - Liste des délibérations - CM du 31 mars 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-004] - Compte financier unique 2024 Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-005] - Compte financier unique 2024 Budget crèche

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-006] - Annulation Autorisations de Programme / Crédits de Paiement

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-007] - Etat récapitulatif 2024 des indemnités perçues par les membres du Conseil municipal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-008] - Fixation de l’enveloppe budgétaire 2025 relative à la formation des conseillers municipaux

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-009] - Vote des taux de fiscalité 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-010] - Affectation des résultats 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-011] - Budget primitif du budget principal 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-012] - Budget primitif du budget crèche 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-013] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association USP XV

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-014] - Attribution subvention de fonctionnement à l’association Maison des Jeunes et des Loisirs

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-015] - Attribution subvention de fonctionnement à l’association Cercle Nautique des Corbières

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-016] - Répartition 1 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-017] - Répartition 2 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-018] - Répartition 3 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-019] - Clôture du budget annexe « Camping municipal »

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-028] - Cession immeuble AY n°355

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-029] - Cession parcelle BH n°511

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-030] - Cession parcelle BH n°510

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025