[2026/Liste 03] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du jeudi 25 juin 2026

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/06/2026
Date de signature : 15/07/2026
Date de mise en ligne : 15/07/2026

[DEL 2026-013] - Désignation d'un représentant siégeant pour le CCAS de SIGEAN à l'Union Départementale des CCAS et CIAS de l'Aude (UDCCAS 11)

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/06/2026
Date de signature : 15/07/2026
Date de mise en ligne : 15/07/2026

[DEL 2026-014] - Adoption du Règlement intérieur du CCAS de SIGEAN

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/06/2026
Date de signature : 15/07/2026
Date de mise en ligne : 15/07/2026

[2026/Liste 02] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du mercredi 29 avril 2026

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026 -005] - Adoption du budget primitif 2026 - Budget principal CCAS

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026-006] - Subventions 2026 Répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026-007] - Subvention 2026 Conseil Départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026-008] - Délégation du Conseil d'Administration au Président

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026-011] - Participation voyage des aînés

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[DEL 2026-012] - Convention de transmission de données à caractère personnel au titre du fonds de solidarité pour le logement

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 29/04/2026
Date de signature : 02/06/2026
Date de mise en ligne : 02/06/2026

[Liste 2026-01] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du jeudi 23 avril 2026

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 23/04/2026
Date de signature : 06/05/2026
Date de mise en ligne : 07/05/2026

[DEL-2026-001] - Election de la Vice Présidente

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 06/05/2026
Date de signature : 06/05/2026
Date de mise en ligne : 07/05/2026

[DEL-2026-002] - Débat d'orientations budgétaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 23/04/2026
Date de signature : 06/05/2026
Date de mise en ligne : 07/05/2026

[DEL-2026-003] - Approbation du compte financier unique 2025 et affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Madame la Vice Présidente Colette ANTON
Date de la séance : 23/04/2026
Date de signature : 06/05/2026
Date de mise en ligne : 07/05/2026

[DEL-2026-004] - Adhésion à la convention de suivi du service protection des données et cybersécurité du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 23/04/2026
Date de signature : 06/05/2026
Date de mise en ligne : 07/05/2026

[2025/liste 04] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du jeudi 23 octobre 2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 23/10/2025
Date de signature : 04/11/2025
Date de mise en ligne : 06/11/2025

[2025/011] - Délégation du Conseil d'Administration au Président Art L 2122-22 CGCT

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 23/10/2025
Date de signature : 04/11/2025
Date de mise en ligne : 06/11/2025

[2025-liste03] - Liste 03-2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 12/06/2025
Date de signature : 01/07/2025
Date de mise en ligne : 01/07/2025

[2025-liste02] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS Séance du mardi 25 mars 2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-004] - Approbation du CFU 2024 et Affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025