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Décisions

Retrouvez la liste des décisions de l'année 2023.

 

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[DEC-2023-156] - animation du 13 juillet 2024

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 18/10/2023
Date de mise en ligne : 18/10/2023

[DEC-2023-155] - diagnostic déclassement cave coopérative

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 18/10/2023
Date de mise en ligne : 18/10/2023

[DEC-2023-154] - analyse amiante, plomb termites cave coopérative

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 18/10/2023
Date de mise en ligne : 18/10/2023

[DEC-2023-153] - buts de foot

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 18/10/2023
Date de mise en ligne : 18/10/2023

[DEC-2023-152] - illuminations Noel

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 17/10/2023
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[DEC-2023-151] - menuiseries salle MLC

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 16/10/2023
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[DEC-2023-150] - menuiseries PRJ MLC

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 16/10/2023
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[DEC-2023-147] - poteaux voirie

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 13/10/2023
Date de mise en ligne : 13/10/2023

[DEC-2023-146] - tubage chaudière école primaire

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 12/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-145] - habillement RCS

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 12/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-144] - mission G2 étude de sol POLE ENFANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 11/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-143] - animation 14 octobre 2023

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 11/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-142] - mission SPS pôle enfance

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 11/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-141] - mission contrôle technique pôle enfance

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 11/10/2023
Date de mise en ligne : 12/10/2023

[DEC-2023-140] - convention occupation local port mahon

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 11/10/2023

[DEC-2023-138] - permis de démolir AY934

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Maire
Date de signature : 09/10/2023
Date de mise en ligne : 11/10/2023

[DEC-2023-139] - peinture routière

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 10/10/2023

[DEC-2023-137] - alarme cantine chambre froide

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 09/10/2023
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[DEC-2023-132] - animation 03.08.2024 ABYSS

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 03/10/2023
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[DEC-2023-133] - potence crochet pour manitou

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 03/10/2023
Date de mise en ligne : 04/10/2023

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