Commune de SIGEAN

Le téléchargement des documents peut prendre quelques minutes

PLU Sigean Révision n°1 approuvée le 28/02/2020

 Pièces écrites

 0.Procédure

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. Règlement

4. Annexes

5. Annexes sanitaires

6. Orientations aménagement

Documentsgraphiques

Cartographie

PLU Sigean approbation du 23.12.13

0. Pièces administratives

1. Rapports de présentation

2. PADD

3. Annexes sanitaires

PLU Sigean Modification n°1 approuvée le 2.02.18

Projet de 1ère modification du Plan Local d’Urbanisme
relative à l’ouverture à l’urbanisation d’une partie

de la zone 2AU « Sud Sigean » - secteur des Grazelles
Rapport d'enquête à télécharger

0. Notice explicative

1. Documents graphiques

2. Servitudes

3. OAP après modification

4. Règlement

5. Emplacement réservé

6. Annexes

7. Pièces administratives

8. DCM 2018-001 PLU modification 1

Décision du Conseil municipal 2018/076 "Prescription Révision allégée du PLU"

Révision du Plan Local d'Urbanisme

 Toutes les informations et documents nécessaires relatifs aux domaines suivants :

Service Urbanisme

Le service vous oriente et vous renseigne sur les documents d'urbanisme, la règlementation, les procédures et démarches administratives à accomplir avant tous travaux. Une réforme des autorisations d'urbanisme est applicable depuis le 1er octobre 2007. Elle entraîne une modification des conditions d'instruction et de délivrance des autorisations au niveau national.

Ce qui change : les modalités d'instruction des dossiers (délai d'instruction, types d'autorisation, contenu des dossiers ...) : formulaires modifiés (nouveaux imprimés). Les nouveaux formulaires sont à la disposition du public à la mairie ou en ligne à l'adresse suivante : http://www.service-public.fr

Service du Cadastre

Le service est ouvert au public les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h. Les après-midi sur rendez-vous. Vous pouvez consulter le plan cadastral de la commune et obtenir des informations cadastrales relatives à une propriété déterminée, à partir de sa localisation ou de son identification cadastrale. Si vous êtes propriétaire, l'ensemble des données vous concernant peuvent vous être délivrées.

Consultation gratuite du plan cadastral sur INTERNET à l'adresse suivante : http://www.cadastre.gouv.fr

Plan Local d'Urbanisme

Le P.L.U. est le principal document d'urbanisme de planification communal. Il remplace le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) depuis la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000. Il fixe les règles d'utilisation des sols. Toutefois, à l'inverse du P.O.S., il définit à long terme les orientations d'urbanisme de la commune, prenant en compte les questions d'habitat, d'emploi et d'équipement.

Edito

Quel visage pour Sigean demain ? Comment prévoir le développement de Sigean et le maintien de notre qualité de vie ? Comment favoriser un logement pour nos jeunes ? Comment penser le déplacement dans Sigean, qu’il soit en voiture ou à pied? Comment anticiper la construction des nouveaux quartiers et de leurs espaces publics, véritable lieu de vie et d’échange si caractéristique à nos villages? Comment prévoir la localisation des futurs équipements publics qui rendront demain de nouveaux services à nos habitants ?

Voilà toutes les questions auxquelles nous avons essayé de répondre à travers ce projet Sigean Sud…
Étude d’urbanisme et d’aménagement confiée à un Bureau d’étude reconnu, le projet « Sigean Sud » vise en fait à imaginer le futur Sigean sur ce qui est, au vu des différentes contraintes réglementaires, sa dernière poche urbanisable.

Si nous nous sommes résolument tournés vers l’avenir, ce projet est aussi un exercice qui doit prendre en compte le présent et sa réalité: nouvelles « règles » de développement durable issues du Grenelle de l’Environnement, réponses à apporter aux «erreurs» du passé d’une urbanisation mal maîtrisée, financement du coût futur de cet aménagement entre la commune et les aménageurs futurs, prise en compte des contraintes réglementaires…

Le résultat de cette étude est ainsi le souhait d’un projet responsable, à la fois réaliste et ambitieux pour Sigean.
Un projet qui respecte notre identité et notre patrimoine mais aussi qui nous engage pour le développement de Sigean.

Ce projet, fruit d’un an de réflexion, nous avons souhaité maintenant vous en faire part pour que nous puissions ensemble en discuter, en débattre, l’amender, l’améliorer…
La parole est à tous les Sigeannais dans ce qui sera, je l’espère, un débat riche, respectueux et fructueux…

Ce projet doit être le projet de tous et de chacun… car il nous engage pour l’avenir, pour nos enfants et pour notre commune…

Roger COMBES, Maire de SIGEAN

Le projet de tous les Sigeanais

Il nous est apparu essentiel de soumettre à votre avis ce projet d'avenir qui engage Sigean et l'ensemble des Sigeannais. Fort des enseignements de ce dialogue, entre la population et les élus, que nous espérons constructif, nous pourrons amender, ajuster et améliorer ce projet que nous voulons exemplaire pour notre commune et pour son avenir.

Pour cela, il est programmé trois réunions de quartier et une réunion publique de conclusion :

1-Pour le Sud - Salle de l’Étang Boyé, le Mardi 8 Novembre à 18h30 (photo 1, photo 2, article)

2-Pour le Nord - Villa Saint Jacques, le Lundi 14 Novembre à 18h30

3-Pour le Centre - Mairie annexe, le Lundi 21 Novembre à 18h30

4-Réunion de conclusion - Salle du Cinéma Corbières, le Lundi 05 Décembre 2011 à 18h30

Une exposition permanente est également à votre disposition en Mairie.
Il vous est également possible de nous laisser vos messages et vos observations en nous envoyant un  message ( Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)

Téléchargez la plaquette de présentation

Le téléchargement peut prendre quelques dizaines de secondes

Pourquoi un projet Sud Sigean ?

En parallèle de l'élaboration de son Plan Local d’Urbanisme (document majeur de planification urbaine, qui régit le droit à construire sur l’ensemble de la commune), la commune a souhaité initier une étude d'urbanisme pour imaginer le Sigean de demain.

Cette étude répondait ainsi notamment aux nouvelles exigences de la loi Grenelle II qui incite à élaborer un projet de développement cohérent et argumenté sur les thèmes de l’habitat, des déplacements, de l’aménagement et des équipements et à l'intégrer ce projet dans le Plan Local d’Urbanisme.

Nous avons donc mandaté le cabinet Dessein De Ville, regroupant des architectes, paysagistes et urbanistes, pour l’aider à élaborer le « projet Sud Sigean » et nous nous sommes également adjoint les service du SyCoT(structure publique regroupant les 40 communes de la Narbonnaise en matière d'urbanisme et d'aménagement).

Après avoir repéré les atouts et les contraintes du territoire, il s’agit de définir les modalités d’un projet urbain, qui a pour enjeu principal -et non des moindres- de construire les derniers espaces urbanisables du territoire Sigeannais.

Le projet doit définir les conditions d’implantation de tout ce qui fait la «Ville» : les espaces publics, les fonctionnements des déplacements, les constructions pour l’habitat, les équipements, la nature en ville,…

Réparti sur les lieux-dits «penchant du Peyrou», «pourtour de l’étang Boyé», la "Montée De Guerre», «le Viala», «les Grazelles», le projet dénommé « SUD SIGEAN » est une réponse et un outil qui permettra un développement réfléchi et maîtrisé de l’urbanisation à venir.

Il propose une vision du Sigean de demain, dans lequel chaque opération va s’inscrire au fil du temps.

Le projet Sigean Sud

Le projet Sigean Sud se veut un projet…

RESPONSABLE et DURABLE…

En pensant l'urbanisation de la dernière poche urbanisable de Sigean, en prenant en compte l'ensemble des contraintes règlementaires, en intégrant l'ensemble des éléments qui structure notre village (paysage, risque inondations, préservation de l'environnement), ce projet permet de prévoir et de penser l'urbanisme de manière responsable et durable…

INNOVANT et PORTEUR D'UNE VISION A LONG TERME…

Ce projet constitue pour Sigean une première. Parce que " Gouverner, c'est prévoir", les élus de Sigean ont souhaité se doter d'une vision de notre village à 20-30 ans… Une vision à long terme qui permettra d'orienter nos actions et de préparer notre futur…

VOLONTAIRE et AMBITIEUX…

Ce projet Sud Sigean traduit également la volonté affirmée de "penser autrement l'urbanisation"… L'urbanisation de notre commune doit "redevenir" l'affaire de tous car c'est le seul moyen pour que demain notre cadre de vie soit préservé... Prévoir des espaces publics qui soient de réel "lieu de vie", prévoir des "équipements publics" qui demain rendront de nouveaux services aux habitants, prévoir des formes d'urbanisation qui fassent une place pour tous, y compris à nos jeunes, une "urbanisation de "qualité" mais non "de luxe",… la Ville de demain ne se décrète pas : elle se construit dans le temps de manière volontaire et ambitieuse…

Les enjeux du projet Sigean Sud

Les enjeux du projet :

• Permettre un développement urbain, garant du maintien du rôle de pôle cantonal de services et d'activités pour Sigean et qui assure une offre de logements diversifiée, notamment pour les jeunes
• Réparer les dysfonctionnements des urbanisations antérieures : les problèmes de déplacements, l’enclavement de certains quartiers, la dégradation des espaces naturels et du cadre de vie, …
• Définir les modalités de l’urbanisation autour d’un projet d’espaces publics et d'équipements publics, garant de la qualité de vie " urbaine" de demain
• Révéler les qualités paysagères et environnementales, garantes de la qualité de vie "naturelle" de demain: l’Etang Boyé comme un espace naturel au cœur de la Ville, le patrimoine naturel et urbain lié aux systèmes hydrauliques
• Le projet Sud Sigean : la dernière opportunité foncière pour boucler le développement urbain

 Télécharger les pdf peut prendre quelques dizaines de secondes

Atouts, contraintes et enjeux panneau 1

Le projet à l'échelle de la ville panneau 2

Le projet à l'échelle du quartier panneau 3

Phasage et coûts d'aménagement panneau 4