[2026-liste05] - Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 septembre 2026

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-062] - Règlement intérieur du Conseil municipal

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-063] - Fixation de l’enveloppe budgétaire 2026 relative à la formation des membres du Conseil municipal

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-064] - Décision modificative n°1 Budget principal 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-065] - Bilan de concertation DUP TEREGA

Rubrique : Urbanisme et foncier
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-066] - Intégration dans le domaine public la parcelle AY 1280 - Lieu-dit La ville

Rubrique : Urbanisme et foncier
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-067] - Dispositif permis de louer – Candidature Grand Narbonne Période 2027-2029

Rubrique : Urbanisme et foncier
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-068] - Acquisition voiries et accessoires lotissement Bessodes par prescription acquisitive. Demande d’établissement acte de notoriété acquisitive

Rubrique : Urbanisme et foncier
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-069] - Création emplois Police municipale

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[DEL-2026-070] - Avis sur le projet de pacte de gouvernance du Grand Narbonne 2026

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 18/09/2026

[2026-liste04] - Liste des délibérations du CM du 8 juillet 2026

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-050] - Commission communale des impôts directs CCID

Rubrique : Vie politique et institutionnelle
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-051] - Commission communale pour accessibilite

Rubrique : Vie politique et institutionnelle
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-052] - Adhesion CANUT

Rubrique : Vie politique et institutionnelle
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-053] - Admission creances non valeur Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-054] - Créance éteinte Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-055] - Subventions 2e repartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-056] - Modalités de concertation du public - TEREGA -PLU

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-057] - Cession parcelle BH 43

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[DEL-2026-058] - Convention ONF

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/07/2026
Date de mise en ligne : 10/07/2026