Outils d'accessibilité

Décisions

Retrouvez la liste des décisions de l'année 2023.

 

Consultez les archives

 

[DEC-2026-277] - Transports ALSH primaire octobre 2026

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 06/10/2026
Date de mise en ligne : 06/10/2026

[DEC-2026-276] - Transport sortie club ados du 27 au 29 octobre 2026

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 06/10/2026
Date de mise en ligne : 06/10/2026

[DEC-2026-275] - Maintenance et mise aux normes sécurité incentie

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 06/10/2026
Date de mise en ligne : 06/10/2026

[DEC-2026-272] - Diagnostic biodiversité pour Pont St Joseph

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 29/09/2026
Date de mise en ligne : 30/09/2026

[DEC-2026-271] - Décision procédure de mise en sécurité d'urgence - travaux de sécurisation - S.A.S Raymond Lavoye et fils

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES Maire de SIGEAN
Date de signature : 29/09/2026
Date de mise en ligne : 29/09/2026

[DEC-2026-270] - commande illuminations de Noël

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 29/09/2026
Date de mise en ligne : 29/09/2026

[DEC-2026-269] - Mobilier bureau étage 1 mairie

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 28/09/2026
Date de mise en ligne : 29/09/2026

[DEC-2026-268] - changement Carte électronique nacelle

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 28/09/2026
Date de mise en ligne : 28/09/2026

[DEC-2026-267] - Maitrise d’œuvre modification bureau étage 1 mairie

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 28/09/2026
Date de mise en ligne : 28/09/2026

[DEC-2026-264] - Entretien des locaux du pole petite enfance mois d'octobre

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Maire
Date de signature : 21/09/2026
Date de mise en ligne : 22/09/2026

[DEC-2026-263] - défibrillateur pour centre médical

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 21/09/2026
Date de mise en ligne : 22/09/2026

[DEC-2026-260] - Avenant n°1 - marché création d'un centre médical - lot n°06 - HALATRE MENUISERIE

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES Maire de SIGEAN
Date de signature : 17/09/2026
Date de mise en ligne : 17/09/2026

[DEC-2026-257] - Transports école primaire foulées d'Eole 03.11.26

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 15/09/2026
Date de mise en ligne : 16/09/2026

[DEC-2026-254] - Modification des tarifs spectacles et animations à compter du 1er janvier 2027

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES Maire de SIGEAN
Date de signature : 15/09/2026
Date de mise en ligne : 15/09/2026

[DEC-2026-255] - Remplacement des blocs ventilateurs de l'onduleur mairie

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 15/09/2026
Date de mise en ligne : 15/09/2026

[DEC-2026-254] - Repas soirée des associations 2027

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 14/09/2026
Date de mise en ligne : 14/09/2026

[DEC-2026-253] - Contrôle des stands et manèges foire 2026

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 14/09/2026
Date de mise en ligne : 14/09/2026

[DEC-2026-252] - Travaux sur la clôture du camping suite tempête Nils

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 09/09/2026
Date de mise en ligne : 09/09/2026

[DEC-2026-251] - Formation photo vidéo drone

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 07/09/2026
Date de mise en ligne : 07/09/2026

[DEC-2026-250] - Maitrise d’œuvre travaux culée rive droite pont saint joseph

Rubrique : Achats/Commandes
Auteur du document : Maire
Date de signature : 07/09/2026
Date de mise en ligne : 07/09/2026